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Dimanche 26 Mars 2017, 20:55 Le J2R.com, le site du Journal de la Rechange et de la Réparation : actualités auto, après-vente, services, équipementiers.
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Automotive Média

www.j2rauto.com

23 bis rue Barthelemy Danjou

92100 Boulogne Billancourt

 

Une société Newsco Group

Tel : (+33) 1 75 60 28 40

Fax : (+33) 1 47 57 37 25

 

Président d'honneur : Jacob Abbou

Directeur de la publication : Marc Laufer

Président : Marc Laufer

Directeur général : Pierre Sacksteder 

Directeur général adjoint : Laurent Abbou


Informations légales

 

1.Propriété.

 

Le présent site www.j2rauto.com est la propriété de la société Automotive Média, société à responsabilité limitée unipersonnelle , au capital de 10.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 803 069 574, dont le siège social est situé 23 bis, rue Danjou, 92100 Boulogne-Billancourt – France.

 

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Marc LAUFER, en qualité de Gérant de la société Automotive Média.

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

 

L’utilisation du site www.j2rauto.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

 

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.j2rauto.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

 

 

3. Contenu.

 

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Automotive Média, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Tous les informations indiquées sur le site www.j2rauto.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.j2rauto.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Extrait du Code de la Propriété Intellectuelle :

 

"335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

 

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.

 

335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6."

 

 

Les marques de la société Automotive Média, notamment la marque J2R LE JOURNAL DE LA RECHANGE ET DE LA REPARATION, sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.

 

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5. Limitations de responsabilité.

 

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Automotive Média se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

 

 

 

6. Gestion des données personnelles.

 

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

 

 

7. Droit applicable et attribution de juridiction.

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.j2rauto.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de la société Automotive Média.

 

 

 

8 – Hébergement et maintenance du Site

 

L'hébergeur du site www.j2rauto.com est la société Kernix Software située au 15 rue Cels, 75014 Paris.

Ce site Web respecte la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, et a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 
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